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PCCaddie


SEPA

Single Euro Payments Area ( Espace unique de paiement en euro)

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Information Générale

Le régime national allemand pour les transferts de de crédit et pour les débits directs ont été remplacés le 1 février 2014, pat le régime de l'Union Européenne des méthodes de paiement.
Seul le débit direct SEPA est depuis accepté par les banques depuis cette date.

Ce que cela implique pour les paiements européens:

Les codes IBAN et BIC remplace les numéros de comptes et les codes bancaires

Le numéro de compte et le code bancaire allemand ont été remplacés par le numéro de compte international (IBAN - InternationalBank Account Number) et par le code d'identification (BIC - Business Identifier Code).

En Allemagne, l'IBAN est un code avec 22 caractères qui suivent la structure suivante :

FIXME image+text: 1. Code Alpha du pays; 2. Chiffres de contrôle; 3. Code d'identification d'entreprise dans le pays concerné; 4. Max. 10 chiffres pour numéro de compte - pour l'Allemagne, il est complétés de chiffre zéro;5. Longueur du champ pour d'autres pays.

Le BIC est progressivement éliminé

Les huit ou onze caractères du BIC est seulement obligatoire initialement. Cette exigence est progressivement éliminée pour les paiements à caractère national ou européen :

  • pour un paiement international, qui débute le 1 février 2014.
  • Pour un paiement européen, qui début le 1 férié 2016.

Cette procédure est appelé IBAN-only.

Plus d'informations sont disponibles ici : https://fr.wikipedia.org/wiki/Single_Euro_Payments_Area

Les sections suivantes pourront être vu dans une check-list que que vous devriez observer lorsque vous devrez passer des débits directs au SEPA avec PC CADDIE.

Numéro ID du créditeur

Le “ Numéro ID du créditeur” est demandé seulement une fois. Vous trouverez le numéro correspondant dans votre fenêtre de SEPA (Comptes/Année de fin/conversion SEPA).

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Vous pouvez entrer cette donnée dans PC CADDIE dans le champ informations bancaires (Paramètre/Options du Programme/Adresse du Club, Informations bancaires)

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Ici, vous pouvez aussi entrer votre propre numéro de BIC et d'IBAN. Votre code guichet et votre numéro de compte seront automatiquement remplacés dans les modèles de facture, en considérant qu'ils ne sont pas conservés en texte libre.

Des numéros ID et des numéros de BIC/IBAN différents peuvent être enregistrés dans différentes zones.

Concluez l'ensemble des accords SEPA avec votre banque

Vous devez conclure l'accord avec votre banque pour pouvoir participer au système SEPA. Veuillez consulter votre conseiller bancaire pour plus d'informations.

Conversion des informations bancaires de clients

Il s'agit de la conversion des informations bancaires de vos clients ( numéro de compte et code guichet) en version BIC et en IBAN.

PC CADDIE à mis au point une assistance pour vous accompagner dans dans la conversion des détails bancaires. Vous pouvez trouver l'aide sous la seconde rubrique de SEPA (Comptes/Année Fin/conversion SEPA).

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  1. Premièrement, veuillez télécharger le fichier de conversion nécessaire.
  2. Les données de la banque peuvent être convertis à présent.

:!: Veuillez noter que des données fausses ou obsolètes ne peuvent pas être se convertir automatiquement. Dans ce cas, vous verrez une notification d'erreur affichée avec les données incorrectes. Vous pouvez obtenir les données manquantes directement par votre client ou en usant un calculateur IBAN en ligne ( par exemple, en allant sur le site de la banque du client), ensuite, vous pourrez entrer manuellement les données sur votre PC CADDIE.

:!: Veuillez noter, également, que nous ne pouvons prendre aucune responsabilité sur la précision des données convertis. L'information publique disponible sera utilisée pour déterminer le BIC et le IBAN. Certaines banques ne procurent pas ( totalement) ces informations, ce qui signifie que les IBANs qui sont incorrects peuvent aussi être calculés de façon automatique. Ce n'est pourtant pas une limite du logiciel, car, en théorie, les possibilités d'erreurs font partie des caractéristiques habituelles des systèmes de conversion automatique.

Plus encore, il est extrêmement important que vous informiez tout vos clients sur le calcul de l'IBAN et du BIC et que vous leurs demandiez une confirmation. Généralement, cela se fait en donnant une notification de conversion des prélèvements directs dans les mandats SEPA.

Référence du mandat

La référence du mandant est un identifiant individuel d'un mandat confié par le bénéficiaire. Il est utilisé en association avec le ID du créditeur ( sans le numéro qui contient l'identifiant de l'entreprise) pour identifier de façon unique le prélèvement direct d'un mandat. PC CADDIE génère automatiquement les références des mandats pour vos clients.

La première étape consiste à créer ces mandats pour tous vos clients pour les prélèvements directs. C'est une tâche à ne faire qu'une seule fois et qui est établie par l'assistance SEPA de PC CADDIE.

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PC CADDIe crée des références de mandats sous Numéro du club.ID du membre.Date.

:!: Si vous avez besoin de créer de nouvelles références de mandants à cause de refus constatés, vous pouvez aller sur Banque , sous les données majeurs d'une personne.

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Information client SEPA

Les prélèvements directs SEPA ont des délais fixés, qui seront notifiés au débiteur au moins 14 jours en avance, différemment donc des précédentes autorisations de débit direct. Vous pouvez le faire en une seule opération, en définissant le montant et la fréquence, ou sur la facture qui primera.

Veuillez noter les délais minimum SEPA suivants :

  • Premier débit– 7 jours avant la date d'échéance
  • Débit récurrent– 4 jours avant la date d'échéance

Recadrer l'autorisation de prélèvement direct dans un mandat de prélèvement SEPA

Informer les membres/ les clients sur les transformations de l'autorisation de prélèvement direct existent vers le système SEPA.

Chaque membre doit être informé à l'écrit des modifications des conditions de l'ensemble des frais d'adhésion. La notification doit contenir les informations suivantes :

  • La premier prélèvement SEPA s'effectuera le JJ.MM.AA
  • ID du créditeur
  • Référence du mandat
  • Notification des échéances des prélèvements directs réguliers SEPA
  • Notification des échéances des prélèvements SEPA supplémentaires

Nous vous avons déjà préparé un modèle avec les lignes de commandes appropriées. Bien entendu, vous pouvez personnaliser cette base selon vos propres besoins.

Vous pouvez aussi, tout aussi bien, envoyer ces informations à vos clients par courrier postale.( Description ci-dessous)

Mandat de prélèvement direct SEPA

Obtenir les mandats SEPA pour les nouveaux membres. Entrez les informations bancaires du nouveau client comme habituellement, ensuite, cliquez sur le bouton SEPA-DÉTAILS depuis Banque sous la rubrique Personne.

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Le champ 2 sera automatiquement rempli dès que vous aurez cliqué sur le bouton 1. Ensuite, vous pourrez cliquer sur le 3 pour imprimer. La disposition utilisée est enregistré sous “Comptes/Fin Année/conversion SEPA” dans la rubrique “Mandats SEPA”:

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:!: Veuillez noter les obligations légales selon les mandats SEPA enregistrés. Pour vous aider dans cette démarche, veuillez gérez vos documents en utilisant votre module CMR/DMS CRM\DMS (Customer Relationship Management\ Document Management System).

La conversion SEPA en pratique

Une ou plusieurs zones compte avec autorisation de prélèvement

Toutes les données des banques sont convertis simultanément dans toutes les zones de comptes ( incluant les banques bancaires spéciaux) lorsque vous utilisez la conversion automatique des détails bancaires ( BIC et IBAN), qu'importe la zone de compte avec laquelle vous avez commencer la conversion.

Les numéro d'identification des créditeurs et leurs propres BIC et IBAn doivent être notés pour chaque zone de compte avec une autorisation de prélèvement directe. Allez sur la zone de compte désirée, par exemple GMBH et entrez les données sous Paramètres/Options du Programme/Adresse du club, Informations bancaires ou commencez avec l'assistance sous Comptes/Année de fin/Conversion SEPA et allez directement sur Adresse du Club/Informations bancaires sous “Bienvenue”.

Les circulaires sont aussi imprimés séparément pour CHAQUE zone de compte avec les autorisations de prélèvements. L'expéditeur sera noté automatiquement dans une disposition de PC CADDIE sous “Adresse du club/Informations bancaires” du rang du compte sélectionné. Si le filtre est réglé sur “Toutes les personnes”, alors TOUTES les personnes seront affichés de la sorte :

  • Ce coche correspond aux autorisations de prélèvement direct choisi dans la zone de compare sous comptes/Interface-Paiement pour l'ensemble de la liste d'impression, par exemple,“K” pour KG ou “C” pour CLUB.

Exemple pour CLUB:

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Filtre pour personnes spéciales pour l'impression des circulaires

Il est recommandé d'utiliser le filtre TOUTES LES PERSONNES lorsque vous convertissez en BIC et en IBAN pour vous assurer de le faire pour toutes les données de banques.

Par ailleurs, cela fait sens d'envoyer les circulaires à “TOUS LES MEMBRES” qui sont encore membre à une date certaine, par exemple jusqu'au 1.1.2014

Faites attention lorsque vous avez une autorisation prélèvement direct pour des personnes qui ne sont pas membres ( exemple : cette personne loue un bureau pour lequel vous pouvez charger un prélèvement direct mais qui n'en est pas moins un membre). Vous devriez utiliser ce filtre uniquement si vous rencontrez ce type de situations particulières. Enfin, retenez bien que les membres en formation ne devraient pas recevoir de circulaire.

Filtre d'une personne - exemple “Membre le 1.1.2014 :

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Régler des dates de manda

FIXME screenshot + I cannot find this window, ToDo: compare the name from 4 with “Mandate date for all of the registered persons”

Si vous régler la case coché sur le 1 et utilisez la disposition sous le 2 pour imprimer le circular sous 4, vous devriez aussi cliquer sur le bouton Date de mandat pour l'ensemble des personnes inscrites (réglage basé sur les filtres de personnes comme expliqué ci-dessus).

Vous serez interrogé sur la date souhaitée :

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La date peut être retrouvé sous la rubrique Personne sous SEPA/Détails dans la rubrique Banque:

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:!: Il est important que soit figuré la date de signature. C'est un pré-requis pour créer un fichier prélèvement direct SEPA.

:!: Le champ de la date de signature doit être rempli manuellement pour chaque mandat d'autorisation de prélèvement après avoir obtenu la signature de votre client.

fr/umsaetze/jahresabschluss/sepa.txt · Dernière modification: 2017/04/30 08:08 (modification externe)
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